Technologies numériques, informations et Communication

Le Cabinet Simon Associés a développé depuis plus d’une dizaine d’années une connaissance approfondie de ce secteur, hautement stratégique pour l’essor de l’industrie et des services.

Comptant des praticiens expérimentés et rompus au domaine des NTIC, les cabinets indépendants du réseau Simon Avocat et les équipes de Simon Associés mobilisent avec réactivité leurs compétences en mode projet collaboratif pour apporter un conseil juridique adapté et pertinent aux besoins des utilisateurs de systèmes d'information et acteurs développant des activités dans ce secteur.

Avec la même éthique, empreinte de confidentialité, d’exigence, de connaissance des métiers, de transparence et de loyauté. Cela pour se faire interprètes d’une volonté et défenseurs d’une position.


Une ingénierie complète pour des solutions opérationnelles

Pour les entreprises en prise à des problématiques liées à des contrefaçons de logiciels, à la responsabilité des acteurs de l'Internet, comme aux projets d'intégration informatique ou d'externalisation, nos équipes expertes en droit des technologies numériques, de l'information et de la communication interviennent notamment sur le conseil, la négociation et la rédaction de contrats.

Ce à quoi vient s’ajouter une forte expertise dans la résolution de différends nés à l'occasion de projets informatiques et l'évaluation des risques juridiques, l’opportunité de trouver une solution amiable étant systématiquement mesurée.

Au fait des différentes règlementations applicables dans le domaine des technologies de  l'information et de la communication, et compétents en matière de gestion des droits de propriété intellectuelle, nos avocats interviennent sur un large spectre : bases de données et protection des données personnelles et de la vie privée mais aussi externalisation ou projets d’intégration des systèmes d’information, comme  le développement et la distribution de logiciels. 

Les équipes disposent également d’une compétence reconnue sur le commerce électronique et des questions liées aux services proposés sur le web, dont les problématiques de responsabilité liée à l'hébergement de contenus.

Simon Avocats et Simon Associés orchestrent par ailleurs le financement de projets et autres sujets de financement et consolidation.


Une expertise transverse  et multisectorielle pour une large typologie de clientèle

Pour accompagner les opérations de fusion ou d'acquisition permettant aux acteurs des NTIC d'accéder à de nouveaux marchés, de créer des joint-ventures ou d'élaborer des accords de coopérations, nous constituons une équipe transversale comprenant avocats dédiés aux NTIC et avocats spécialisés en sociétés, finance et Fiscalité.

Ainsi, de la planification stratégique des opérations, à la négociation de contrats et à leur mise en œuvre, nos avocats prodiguent conseil pratique généraliste et assistance professionnelle adaptée aux opérations réalisées.

Simon Avocats et Simon Associés déploient ainsi leur savoir-faire, en France et à l’international,  pour les acteurs des NTIC, de la finance et des banques, comme pour les utilisateurs de NTIC : industries, services et collectivités locales.